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Procès-verbaux et ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
LE PROCÈS-VERBAL EST LE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS DU CONSEIL
Les procès-verbaux du conseil municipal sont publiés sur ce site dès que possible suite à la séance du conseil municipal. Toutefois, seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Municipalité, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur ce site ne sont que pour des fins de consultation.
La prochaine séance ordinaire du conseil aura lieu le 6 septembre 2022, à la salle du conseil de l’hôtel de ville.
Le projet d’ordre du jour peut être consulté ici à compter de 14 h la veille de la séance ordinaire.
Prendre note que l’ordre du jour publié n’est qu’un projet et qu’il peut y avoir des ajouts ou des retraits sans autre avis en tout temps jusqu’à son adoption par le conseil municipal.
Règlements à être adoptés :
PROCÈS-VERBAUX ET VISIOCONFÉRENCES 2022 :
2 août 2022
5 juillet 2022
Enregistrement de la séance du 5 juillet 2022
Procès-verbal du 5 juillet 2022
28 juin 2022
Procès-verbal, séance spéciale du 28 juin 2022
7 juin 2022
Enregistrement de la séance du 7 juin 2022
3 mai 2022
Enregistrement de la séance du 3 mai 2022
5 avril 2022
Enregistrement de la séance du 5 avril 2022
1er mars 2022
Procès-Verbal du 1er mars 2022
Visioconférence de la séance ordinaire du 1er mars 2022
7 février 2022
Procès-Verbal de la séance spéciale du 7 février
Visioconférence de la séance spéciale du 7 février 2022
1er février 2022
Procès-verbal du 1er février 2022
Visioconférence du 1er février 2022
11 janvier 2022
Visioconférence du 11 janvier 2022
Procès-verbal- Séance ordinaire
PROCÈS-VERBAUX ET VISIOCONFÉRENCES 2021 :
21 décembre 2021- Séance extraordinaire
Procès-verbal-Adoption du budget
Procès-Verbal- Séance extraordinaire
7 décembre 2021- Séance ordinaire
16 novembre 2021- Séance ordinaire
5 octobre 2021- Séance ordinaire
16 septembre 2021 – Séance ordinaire
31 août 2021 – Séance spéciale
3 août – Séance ordinaire
6 juillet – Séance ordinaire
29 juin – Séance spéciale
1er juin – Séance ordinaire
19 mai – Séance spéciale partie 1 : présentation du projet d’ateliers municipaux
Visioconférence (1) – Présentation du projet des ateliers municipaux
19 mai – Séance spéciale partie 2
4 mai – Séance ordinaire
27 avril – Séance spéciale
6 avril – Séance ordinaire
Visioconférence (note : la qualité de l’enregistrement est moindre)
16 mars – Séance spéciale
2 mars – Séance ordinaire
2 février – Séance ordinaire
26 janvier – Séance spéciale (1) + séance spéciale ajournée (2)
12 janvier – Séance ordinaire
Procès verbaux 2020
- 15 décembre – séance spéciale
- 15 décembre – séance spéciale – Budget
- 1er décembre – séance ordinaire
- 3 novembre – séance ordinaire
- 6 octobre – séance ordinaire
- 15 septembre – séance spéciale
- 1er septembre – séance ordinaire
- 4 août – séance ordinaire
- 23 juillet – séance spéciale
- 7 juillet – séance ordinaire
- 18 juin – séance spéciale
- 2 juin – séance ordinaire
- 18 mai – séance spéciale
- 5 mai – séance ordinaire
- 21 avril – séance spéciale
- 7 avril – séance ordinaire
- 19 mars – séance spéciale
- 3 mars – séance ordinaire
- 4 février – séance ordinaire
- 14 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2019
- 17 décembre – séance spéciale
- 17 décembre – séance spéciale budget
- 5 décembre – séance spéciale
- 3 décembre – séance ordinaire
- 16 novembre – séance spéciale
- 5 novembre – séance ordinaire
- 10 octobre – séance spéciale
- 1er octobre – séance ordinaire
- 3 septembre – séance ordinaire
- 6 août – séance ordinaire
- 2 juillet – séance ordinaire
- 25 juin – séance spéciale
- 4 juin – séance ordinaire
- 7 mai – séance ordinaire
- 30 avril – séance spéciale
- 9 avril – séance spéciale
- 2 avril – séance ordinaire
- 5 mars – séance ordinaire
- 26 février – séance spéciale
- 20 février – séance spéciale
- 5 février – séance ordinaire
- 15 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2018
- 18 décembre – séance spéciale
- 18 décembre – séance spéciale budget
- 4 décembre – séance ordinaire
- 6 novembre – séance ordinaire
- 18 octobre – séance spéciale
- 2 octobre – séance ordinaire
- 17 septembre – séance spéciale
- 4 septembre – séance ordinaire
- 7 août – séance ordinaire
- 3 juillet – séance ordinaire
- 5 juin – séance ordinaire
- 1er mai – séance ordinaire
- 3 avril – séance ordinaire
- 6 mars – séance ordinaire
- 6 février – séance ordinaire
- 30 janvier – séance spéciale
- 16 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2017
- 19 décembre – séance spéciale
- 19 décembre – séance spéciale – Budget
- 12 décembre – séance spéciale
- 5 décembre – séance ordinaire
- 28 novembre – séance spéciale
- 14 novembre – séance ordinaire
- 6 octobre – séance spéciale
- 3 octobre – séance ordinaire
- 5 septembre – séance ordinaire
- 21 août – séance spéciale
- 1er août – séance ordinaire
- 4 juillet – séance ordinaire
- 3 juillet – séance spéciale
- 27 juin – séance spéciale
- 6 juin – séance ordinaire
- 2 mai – séance ordinaire
- 25 avril – séance spéciale
- 4 avril – séance ordinaire
- 28 mars – séance spéciale
- 22 mars – séance spéciale
- 7 mars – séance ordinaire
- 7 février – séance ordinaire
- 31 janvier – séance spéciale
- 18 janvier – séance spéciale
- 10 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2016
- 19 décembre – séance spéciale
- 19 décembre – séance spéciale budget
- 6 décembre – séance ordinaire
- 1er novembre – séance ordinaire
- 18 octobre – séance spéciale
- 13 octobre – séance spéciale
- 4 octobre – séance ordinaire
- 27 septembre – séance spéciale
- 6 septembre – séance ordinaire
- 2 août – séance ordinaire
- 5 juillet – séance ordinaire
- 7 juin – séance ordinaire
- 25 mai – séance spéciale
- 3 mai – séance ordinaire
- 26 avril – séance spéciale
- 5 avril – séance ordinaire
- 1er mars – séance ordinaire
- 23 février – séance spéciale
- 8 février – séance spéciale
- 2 février – séance ordinaire
- 12 janvier – séance ordinaire
Pour consulter les procès-verbaux qui datent d’avant 2016, veuillez vous adresser au Service du greffe par courriel au adjointe@mont-blanc.quebec ou par téléphone au 819 688-2161, poste 227.
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